Rapport fait au nom du Comité de division sur l'interprétation de l'article V du titre III du décret du 12 juillet, concernant l'organisation du clergé, demandée par le Directoire du...
Auteur(s) : Thévenin, Antoine (1757-1842) (Auteur)
Titre(s) : Rapport fait au nom du Comité de division sur l'interprétation de l'article V du titre III du décret du 12 juillet, concernant l'organisation du clergé, demandée par le Directoire du département de la Manche,... par M. Thevenin,... [document ancien].
Editeur(s) : [Paris] : [de l'Imprimerie de Baudouin], [s.d].
Notes : Pas de page de titre.- Relié avec 23 autres tomes. - Demi-reliure française, 18e siècle, veau moucheté, dos orné, tranches mouchetées rouges.