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Assemblée Nationale aux Français (L'). Proclamation décrétée dans la Séance du 22 Juin 1791

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TitreAssemblée Nationale aux Français (L'). Proclamation décrétée dans la Séance du 22 Juin 1791
AuteurFrance. Assemblée Nationale
EditeurImpr. Nationale
Date édition[1791]

Liste

Convention nationale 1ère partie

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TitreConvention nationale 1ère partie
SérieProcès-verbaux des comités d'agriculture et de commerce de la Constituante, de la Législative et de la Convention
EditeurImpr. Nationale
CollectionsDocuments inédits sur l'histoire économique de la Révolution française
Tomev.3
Date édition1908
N° volume1ère partie

Liste

Convention nationale 2ème partie

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TitreConvention nationale 2ème partie
SérieProcès-verbaux des comités d'agriculture et de commerce de la Constituante, de la Législative et de la Convention
EditeurImpr. Nationale
CollectionsDocuments inédits sur l'histoire économique de la Révolution française
Tomev.4
Date édition1910
N° volume2ème partie

Liste

[Rapports présentés à la Convention Nationale]

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Titre[Rapports présentés à la Convention Nationale]
AuteurFrance. Convention nationale
Editeur[Impr. Nationale]
Date édition[1793]

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Procès-verbaux du Comité d'instruction publique de la Convention Nationale v.5, 17 fructidor an II (3 sept. 1794)-30 ventôse an III (30 mars 1795)

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TitreProcès-verbaux du Comité d'instruction publique de la Convention Nationale v.5, 17 fructidor an II (3 sept. 1794)-30 ventôse an III (30 mars 1795)
SérieProcès-verbaux du Comité d'instruction publique de la Convention Nationale
EditeurImpr. Nationale
CollectionsDocuments inédits sur l'Histoire de France
Tomev.5
Date édition1904
N° volume5

Liste

Procès-verbaux du Comité d'instruction publique de la Convention Nationale v.4, 1er germinal an II (21 mars 1794)-11 fructidor an II (28 août 1794)

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TitreProcès-verbaux du Comité d'instruction publique de la Convention Nationale v.4, 1er germinal an II (21 mars 1794)-11 fructidor an II (28 août 1794)
SérieProcès-verbaux du Comité d'instruction publique de la Convention Nationale
EditeurImpr. Nationale
CollectionsDocuments inédits sur l'Histoire de France
Tomev.4
Date édition1901
N° volume4

Liste

Procès-verbaux du Comité d'instruction publique de la Convention Nationale v.6, 6 germinal an III (26 mars 1795)-4 brumaire an IV (26 oct. 1795)

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TitreProcès-verbaux du Comité d'instruction publique de la Convention Nationale v.6, 6 germinal an III (26 mars 1795)-4 brumaire an IV (26 oct. 1795)
SérieProcès-verbaux du Comité d'instruction publique de la Convention Nationale
EditeurImpr. Nationale
CollectionsDocuments inédits sur l'Histoire de France
Tomev.6
Date édition1907
N° volume6

Liste

Procès-verbaux du Comité d'instruction publique de la Convention Nationale v.1, 15 oct. 1792-2 juil. 1793

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TitreProcès-verbaux du Comité d'instruction publique de la Convention Nationale v.1, 15 oct. 1792-2 juil. 1793
SérieProcès-verbaux du Comité d'instruction publique de la Convention Nationale
EditeurImpr. Nationale
CollectionsDocuments inédits sur l'Histoire de France
Tomev.1
Date édition1891
N° volume1

Liste

Procès-verbaux du Comité d'instruction publique de la Convention Nationale v.2, 3 juil. 1793-30 brumaire an II (20 nov. 1793)

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TitreProcès-verbaux du Comité d'instruction publique de la Convention Nationale v.2, 3 juil. 1793-30 brumaire an II (20 nov. 1793)
SérieProcès-verbaux du Comité d'instruction publique de la Convention Nationale
EditeurImpr. Nationale
CollectionsDocuments inédits sur l'Histoire de France
Tomev.2
Date édition1894
N° volume2

Liste

Procès-verbaux du Comité d'instruction publique de la Convention Nationale v.3, 1er frimaire an II (21 nov. 1793) - 30 ventôse an II (20 mars 1794)

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TitreProcès-verbaux du Comité d'instruction publique de la Convention Nationale v.3, 1er frimaire an II (21 nov. 1793) - 30 ventôse an II (20 mars 1794)
SérieProcès-verbaux du Comité d'instruction publique de la Convention Nationale
EditeurImpr. Nationale
CollectionsDocuments inédits sur l'Histoire de France
Tomev.3
Date édition1897
N° volume3

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[Rapports présentés à la Convention Nationale]

Procès-verbaux du Comité d'instruction publique de la Convention Nationale v.5, 17 fructidor an II (3 sept. 1794)-30 ventôse an III (30 mars 1795)

Procès-verbaux du Comité d'instruction publique de la Convention Nationale v.4, 1er germinal an II (21 mars 1794)-11 fructidor an II (28 août 1794)

Procès-verbaux du Comité d'instruction publique de la Convention Nationale v.6, 6 germinal an III (26 mars 1795)-4 brumaire an IV (26 oct. 1795)

Procès-verbaux du Comité d'instruction publique de la Convention Nationale v.1, 15 oct. 1792-2 juil. 1793

Procès-verbaux du Comité d'instruction publique de la Convention Nationale v.2, 3 juil. 1793-30 brumaire an II (20 nov. 1793)

Procès-verbaux du Comité d'instruction publique de la Convention Nationale v.3, 1er frimaire an II (21 nov. 1793) - 30 ventôse an II (20 mars 1794)

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