Editeur "[de l'Imprimerie nationale]"

Livre

Projet de décret présenté à l'assemblée nationale au nom du comité militaire, le 24 décembre 1791, sur la situation et l'organisation actuelle de la gendarmerie nationale, par M. Carnot le...

TitreProjet de décret présenté à l'assemblée nationale au nom du comité militaire, le 24 décembre 1791, sur la situation et l'organisation actuelle de la gendarmerie nationale, par M. Carnot le...
AuteurCarnot-Feulins, Claude Marie (1755-1836)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Rapport fait à l'Assemblée nationale par M. Cambon, au nom du Comité de la Trésorerie nationale

TitreRapport fait à l'Assemblée nationale par M. Cambon, au nom du Comité de la Trésorerie nationale
AuteurCambon, Joseph (1756-1820)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Rapport fait à l'Assemblée nationale, le 22 novembre 1791, sur la manière dont les officiers et sous-officiers, tant des troupes de ligne que de la maréchaussée, prendront rang entre eux dans...

TitreRapport fait à l'Assemblée nationale, le 22 novembre 1791, sur la manière dont les officiers et sous-officiers, tant des troupes de ligne que de la maréchaussée, prendront rang entre eux dans...
AuteurDelacroix, Jean-François (1754-1794)
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

Livre

Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de législation, le 4 janvier 1792, sur la question de savoir si les décrets relatifs à l'organisation de la Haute-Cour nationale sont...

TitreRapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de législation, le 4 janvier 1792, sur la question de savoir si les décrets relatifs à l'organisation de la Haute-Cour nationale sont...
AuteurDalmas, Joseph Benoît (1754-1824?)
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1792

Livre

Décrets de l'Assemblée Nationale, district de Compiègne

TitreDécrets de l'Assemblée Nationale, district de Compiègne
AuteurFrance. Assemblée Nationale constituante (1789-1791)
Editeurde l'imprimerie de P. C. D. Desjardins
Date édition1790-1793

Livre

Décrets de l'Assemblée nationale, concernant la division du Royaume en 83 départemens

TitreDécrets de l'Assemblée nationale, concernant la division du Royaume en 83 départemens
AuteurFrance. Assemblée Nationale
Editeurde l'imprimerie nationale
Date édition1790

Livre

Discours prononcé à l'Assemblée nationale, au nom de toutes les troupes de ligne de France, dans la séance du 13 juillet soir

TitreDiscours prononcé à l'Assemblée nationale, au nom de toutes les troupes de ligne de France, dans la séance du 13 juillet soir
AuteurFrance. Assemblée Nationale
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Message envoyé par l'Assemblée nationale au Roi, le 17 décembre 1791, relatif au discours prononcé par Sa Majesté, le 14 décembre précédent

TitreMessage envoyé par l'Assemblée nationale au Roi, le 17 décembre 1791, relatif au discours prononcé par Sa Majesté, le 14 décembre précédent
AuteurFrance. Assemblée nationale législative
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Adresse à l'Assemblée nationale, par les administrateurs du département de la Gironde, au sujet des subsistances,...

TitreAdresse à l'Assemblée nationale, par les administrateurs du département de la Gironde, au sujet des subsistances,...
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Adresse à l'Assemblée nationale législative

TitreAdresse à l'Assemblée nationale législative
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Adresse se l'assemblée nationale aux françois sur l'émission des assignats-monnoie

TitreAdresse se l'assemblée nationale aux françois sur l'émission des assignats-monnoie
AuteurFrance (1789-1791)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Compte rendu à l'Assemblée nationale par le ministre de la Marine sur les loix de détail qu'exige l'établissement de la nouvelle organisation de ce département [par A. F. Bertrand de Moleville]

TitreCompte rendu à l'Assemblée nationale par le ministre de la Marine sur les loix de détail qu'exige l'établissement de la nouvelle organisation de ce département [par A. F. Bertrand de Moleville]
AuteurBertrand de Molleville, Antoine-François (1744-1818)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Déclaration de l'Assemblée nationale dont l'impression & l'envoi ont été ordonnés dans les quatre-vingt-trois départemens [par Condorcet]

TitreDéclaration de l'Assemblée nationale dont l'impression & l'envoi ont été ordonnés dans les quatre-vingt-trois départemens [par Condorcet]
AuteurCondorcet, Jean-Antoine-Nicolas de Caritat (marquis de ; 1743-1794)
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

Livre

Décrets de l'assemblée nationale, sur les remplacements dans les troupes de ligne ; sur les mesures à prendre auprès des princes de l'Empire ; et sur les troubles excités sous prétexte de...

TitreDécrets de l'assemblée nationale, sur les remplacements dans les troupes de ligne ; sur les mesures à prendre auprès des princes de l'Empire ; et sur les troubles excités sous prétexte de...
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Discours fait à l'assemblée nationale le 3 novembre 1791, par MM. les commisaires de l'assemblée générale de la partie Françoise de Saint Domingue,...

TitreDiscours fait à l'assemblée nationale le 3 novembre 1791, par MM. les commisaires de l'assemblée générale de la partie Françoise de Saint Domingue,...
AuteurAssemblée générale
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

Livre

Discours prononcé à l'Assemblée nationale, sur les troubles excités par les prêtres non sermentés et sur les moyens d'y remédier, par Jean-François-Duval,...

TitreDiscours prononcé à l'Assemblée nationale, sur les troubles excités par les prêtres non sermentés et sur les moyens d'y remédier, par Jean-François-Duval,...
AuteurDuval, Jean-François (1751-1800)
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

Livre

Discours prononcé à l'Assemblée nationale, le 5 décembre 1791, sur les moyens d'accélérer les travaux de l'Assemblée, par M. L. E. Sedillez,...

TitreDiscours prononcé à l'Assemblée nationale, le 5 décembre 1791, sur les moyens d'accélérer les travaux de l'Assemblée, par M. L. E. Sedillez,...
AuteurSedillez, Mathurin-Louis-Etienne (1745-1820)
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

Livre

Instruction de l'Assemblée nationale, sur la formation des Assemblées représentatives et des corps administratifs

TitreInstruction de l'Assemblée nationale, sur la formation des Assemblées représentatives et des corps administratifs
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[1790]

Livre

Message de l'Assemblée nationale au roi, le 29 novembre 1791, par M. Viénot-Vaublanc, portant la parole au nom de la députation de 24 membres,...

TitreMessage de l'Assemblée nationale au roi, le 29 novembre 1791, par M. Viénot-Vaublanc, portant la parole au nom de la députation de 24 membres,...
AuteurVaublanc, Vincent-Marie Viénot (comte de ; 1756-1845)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d.]

Livre

Opinion de Jean Debry,... à l'assemblée nationale, sur les émigrans

TitreOpinion de Jean Debry,... à l'assemblée nationale, sur les émigrans
AuteurBry, Jean-Antoine-Joseph de (1760-1834)
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

Livre

Opinion de G. Delfau,... à l'assemblée nationale sur les émigrans

TitreOpinion de G. Delfau,... à l'assemblée nationale sur les émigrans
AuteurDelfau, Guillaume (1766 - 1815)
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

Livre

Pétition faite à l'Assemblée nationale le 15 janvier 1792 [par Gouchon]

TitrePétition faite à l'Assemblée nationale le 15 janvier 1792 [par Gouchon]
AuteurGouchon
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

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Pétition prononcée à l'assemblée nationale, par les citoyens de la section de l'Arsenal, le 11 décembre 1791

TitrePétition prononcée à l'assemblée nationale, par les citoyens de la section de l'Arsenal, le 11 décembre 1791
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Pétition prononcée à l'assemblée nationale par les citoyens de la section de Mauconseil, le 10 décembre 1791

TitrePétition prononcée à l'assemblée nationale par les citoyens de la section de Mauconseil, le 10 décembre 1791
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Pétition présentée à l'assemblée nationale, par les citoyens de la section de l'Oratoire individuellement

TitrePétition présentée à l'assemblée nationale, par les citoyens de la section de l'Oratoire individuellement
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition[s.d]

Livre

Pétition présentée à l'assemblée nationale, par les citoyens de la section des quinze-vingts, fauxbourg saint Antoine

TitrePétition présentée à l'assemblée nationale, par les citoyens de la section des quinze-vingts, fauxbourg saint Antoine
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Pétition prononcée à l'assemblée nationale, par des citoyens de Paris, le 10 décembre 1791

TitrePétition prononcée à l'assemblée nationale, par des citoyens de Paris, le 10 décembre 1791
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Pétition présentée à l'Assemblée nationale, dans la séance du 11 décembre 1791, par M. Gatereau,...

TitrePétition présentée à l'Assemblée nationale, dans la séance du 11 décembre 1791, par M. Gatereau,...
AuteurGaterau
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

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Projets de décrets présentés à l'Assemblée nationale au nom du Comité de division, par M. Dochier,...

TitreProjets de décrets présentés à l'Assemblée nationale au nom du Comité de division, par M. Dochier,...
AuteurDochier, Jean-Baptiste
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

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Projet de décret présenté à l'Assemblée nationale, au nom du comité de marine, le 20 décembre 1791, par M. Rouyer,...

TitreProjet de décret présenté à l'Assemblée nationale, au nom du comité de marine, le 20 décembre 1791, par M. Rouyer,...
AuteurRouyer, Jean-Pascal (1761-1819)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

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Projet de décret proposé à l'Assemblée nationale législative, contre les prêtres non-conformistes, perturbateurs de la tranquillité publique, par M. Le Boucher Du Longchamp,...

TitreProjet de décret proposé à l'Assemblée nationale législative, contre les prêtres non-conformistes, perturbateurs de la tranquillité publique, par M. Le Boucher Du Longchamp,...
AuteurLeboucher Du Longchamp, Pierre-Claude-Charles
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

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Projet de décret présenté à l'Assemblée nationale, au nom des comités de législation et d'assignats et monnoie réunis, par M. Prouveur,...

TitreProjet de décret présenté à l'Assemblée nationale, au nom des comités de législation et d'assignats et monnoie réunis, par M. Prouveur,...
AuteurProuveur, Auguste-Antoine-Joseph (1759-1843)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

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Projet de décret présenté à l'Assemblée nationale par le comité des assignats, le 16 novembre 1791, sur le brûlement des assignats parités ou surnuméraires appartenant à l'émission des 100...

TitreProjet de décret présenté à l'Assemblée nationale par le comité des assignats, le 16 novembre 1791, sur le brûlement des assignats parités ou surnuméraires appartenant à l'émission des 100...
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Projet de décret proposée à l'assemblée nationale sur les prêtres non-assermentés, par M. Rivoallau,...

TitreProjet de décret proposée à l'assemblée nationale sur les prêtres non-assermentés, par M. Rivoallau,...
AuteurRivoallan, Jean-Marie
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Projet de décret proposé à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de l'extraordinaire des finances, relativement aux dépenses nécessaires à l'établissement du tribunal criminel de Paris, par...

TitreProjet de décret proposé à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de l'extraordinaire des finances, relativement aux dépenses nécessaires à l'établissement du tribunal criminel de Paris, par...
AuteurCartier-Douineau, Joseph-Pierre-Sylvain
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Projet de décret présenté à l'Assemblée nationale, au nom des Comités des Domaines et de Liquidation réunis, par M. Dalibourg,...

TitreProjet de décret présenté à l'Assemblée nationale, au nom des Comités des Domaines et de Liquidation réunis, par M. Dalibourg,...
AuteurDalibourg, Mathurin-Julien
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Projet de décret proposé à l'Assemblée nationale sur les mesures à prendre relativement aux princes étrangers possessionnés en la ci-devant province d'Alsace, par M. Ruhl,...

TitreProjet de décret proposé à l'Assemblée nationale sur les mesures à prendre relativement aux princes étrangers possessionnés en la ci-devant province d'Alsace, par M. Ruhl,...
AuteurRühl, Philippe-Jacques
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Projet de décret présenté à l'Assemblée nationale par le comité militaire, sur la dixième compagnie du second bataillon des gardes nationales volontaires du département de la Manche [signé :...

TitreProjet de décret présenté à l'Assemblée nationale par le comité militaire, sur la dixième compagnie du second bataillon des gardes nationales volontaires du département de la Manche [signé :...
AuteurGouvion, Jean-Baptiste (1747-1792)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Projet de décret lu à l'assemblée nationale, le 20 janvier, au nom du comité d'instruction publique, sur les secours provisoires à accorder aux collèges qui ont perdu une partie de leurs...

TitreProjet de décret lu à l'assemblée nationale, le 20 janvier, au nom du comité d'instruction publique, sur les secours provisoires à accorder aux collèges qui ont perdu une partie de leurs...
AuteurRoux-Fazillac, Pierre (1746-1833)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d.]

Livre

Rapport fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité de l'examen des comptes, par M. Boisrot-Lacour

TitreRapport fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité de l'examen des comptes, par M. Boisrot-Lacour
AuteurBoisrot de Lacour, Jacques (1758-18..)
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

Livre

Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité militaire, par M. Carnot le jeune,...

TitreRapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité militaire, par M. Carnot le jeune,...
AuteurCarnot-Feulins, Claude Marie (1755-1836)
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

Livre

Rapport fait à l'Assemblée nationale, sur l'achèvement du Panthéon français, au nom du comité de l'ordinaire des finances, par A.-D. Laffon,... le 24 décembre 1791

TitreRapport fait à l'Assemblée nationale, sur l'achèvement du Panthéon français, au nom du comité de l'ordinaire des finances, par A.-D. Laffon,... le 24 décembre 1791
AuteurLaffon de Ladébat, André-Daniel (1746-1829)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Rapport fait à l'Assemblée nationale, sur le travail du comité des dépenses publiques, par M. Laffon-Ladebat,...

TitreRapport fait à l'Assemblée nationale, sur le travail du comité des dépenses publiques, par M. Laffon-Ladebat,...
AuteurLaffon de Ladébat, André-Daniel (1746-1829)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Rapport fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité de marine, par M. Cavellier...

TitreRapport fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité de marine, par M. Cavellier...
AuteurCavellier, Blaise (1755-1831)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Rapport fait à l'Assemblée nationale, le 24 décembre 1791, au nom du comité militaire sur la proposition d'élever au grade de maréchal de France les généraux de Rochambeau et Luckner, par M....

TitreRapport fait à l'Assemblée nationale, le 24 décembre 1791, au nom du comité militaire sur la proposition d'élever au grade de maréchal de France les généraux de Rochambeau et Luckner, par M....
AuteurDumas, Mathieu (1753-1837)
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

Livre

Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de législation, sur quelques articles additionnels, tendant à accélérer l'instruction et le jugement des affaires criminelles, suivant la...

TitreRapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de législation, sur quelques articles additionnels, tendant à accélérer l'instruction et le jugement des affaires criminelles, suivant la...
AuteurLamarque, François (1753-1839)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Rapport fait à l'Assemblée nationale le 18 décembre 1791, par M. Louis de Narbonne,...

TitreRapport fait à l'Assemblée nationale le 18 décembre 1791, par M. Louis de Narbonne,...
AuteurNarbonne-Lara, Louis Marie Jacques Amalric de (1755-1813)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Rapport fait à l'assemblée nationale, par le ministre de l'intérieur, relativement à l'école des ponts et chaussées...

TitreRapport fait à l'assemblée nationale, par le ministre de l'intérieur, relativement à l'école des ponts et chaussées...
AuteurFrance. Ministère de l'intérieur
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Rapport fait à l'assemblée nationale au nom du comité de la marine, par M. Cavellier,...

TitreRapport fait à l'assemblée nationale au nom du comité de la marine, par M. Cavellier,...
AuteurCavellier, Blaise (1755-1831)
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

Livre

Rapport fait à l'assemblée nationale, au nom du comité de marine, le 13 janvier 1792, par M. Cavellier

TitreRapport fait à l'assemblée nationale, au nom du comité de marine, le 13 janvier 1792, par M. Cavellier
AuteurCavellier, Blaise (1755-1831)
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1792

Livre

Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité militaire, sur la demande du roi d'une augmentation de huit lieutenans-généraux et de douze maréchaux-de-camp, par M. Delacroix,...

TitreRapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité militaire, sur la demande du roi d'une augmentation de huit lieutenans-généraux et de douze maréchaux-de-camp, par M. Delacroix,...
AuteurDelacroix, Jean-François (1754-1794)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d.]

Livre

Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité des domaines, par J.-C. Vincens,...

TitreRapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité des domaines, par J.-C. Vincens,...
AuteurVincens-Planchut, Jean-César (1755-1801)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d.]

Livre

Rapport fait à l'Assemblée nationale, le 27 décembre 1791, au nom du Comité militaire, sur l'état des frontières du royaume, par M. Crublier-Opterre,...

TitreRapport fait à l'Assemblée nationale, le 27 décembre 1791, au nom du Comité militaire, sur l'état des frontières du royaume, par M. Crublier-Opterre,...
AuteurCrublier d'Opterre, Henry
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[1791]

Livre

Rapport fait à l'assemblée nationale, au nom du comité militaire, relatif aux invalides retirés à l'hôtel, aux invalides retirés dans les départemens,... par M. Lacuée,...

TitreRapport fait à l'assemblée nationale, au nom du comité militaire, relatif aux invalides retirés à l'hôtel, aux invalides retirés dans les départemens,... par M. Lacuée,...
AuteurLacuée, Jean-Girard (1752-1841)
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

Livre

Rapport fait à l'assemblée nationale par le ministre de l'intérieur le 2 décembre 1791, sur la nécessité de procurer quelques avances à un certain nombre de départements, pour les dépenses...

TitreRapport fait à l'assemblée nationale par le ministre de l'intérieur le 2 décembre 1791, sur la nécessité de procurer quelques avances à un certain nombre de départements, pour les dépenses...
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d.]

Livre

Règlement à l'usage de l'Assemblée nationale

TitreRèglement à l'usage de l'Assemblée nationale
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d.]

Livre

Première section du rapport du comité central, fait à l'Assemblée nationale par M. Crillon le jeune, député du département de l'Oise, dans la séance du 26 décembre. Imprimé par ordre de...

TitrePremière section du rapport du comité central, fait à l'Assemblée nationale par M. Crillon le jeune, député du département de l'Oise, dans la séance du 26 décembre. Imprimé par ordre de...
AuteurCrillon, François-Félix-Dorothée Des Balbes de Berton, Cte puis duc de
Editeur[s.n.]
Date édition1790

Livre

Lettre de la Société des whigs constitutionnels à l'Assemblée nationale, avec la réponse de M. le président

TitreLettre de la Société des whigs constitutionnels à l'Assemblée nationale, avec la réponse de M. le président
AuteurLacépède, Etienne de (1756-1825)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Adresse des administrateurs du département de la Corrèze, à l'assemblée nationale, présentée à la barre par ses députés le 20 décembre 1791 [signé : Lidon]

TitreAdresse des administrateurs du département de la Corrèze, à l'assemblée nationale, présentée à la barre par ses députés le 20 décembre 1791 [signé : Lidon]
AuteurLidon, Bernard-François (1752-1793)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Compte rendu par le ministre de la Marine à l'Assemblée nationale, le 31 octobre 1791 [par A. F. de Moleville]

TitreCompte rendu par le ministre de la Marine à l'Assemblée nationale, le 31 octobre 1791 [par A. F. de Moleville]
AuteurBertrand de Molleville, Antoine-François (1744-1818)
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

Livre

Discours prononcé à la barre de l'Assemblée Nationale par M. de Cloots,... à la séance du 19 juin 1790

TitreDiscours prononcé à la barre de l'Assemblée Nationale par M. de Cloots,... à la séance du 19 juin 1790
AuteurCloots, Anacharsis
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Discours prononcé par le Roi à l'assemblée nationale le 14 décembre 1791, en réponse à son message du 29 novembre précédent

TitreDiscours prononcé par le Roi à l'assemblée nationale le 14 décembre 1791, en réponse à son message du 29 novembre précédent
AuteurLouis XVI
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Discours sur la responsabilité des ministres fait à l'assemblée nationale, par M. Hérault-Séchelles,...

TitreDiscours sur la responsabilité des ministres fait à l'assemblée nationale, par M. Hérault-Séchelles,...
AuteurHérault de Séchelles, Marie-Jean (1759-1794)
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

Livre

J. B. M. Jollivet à ses collègues, députés à l'Assemblée nationale. Par combien de moyens la Constitution est-elle menacée de périr ?

TitreJ. B. M. Jollivet à ses collègues, députés à l'Assemblée nationale. Par combien de moyens la Constitution est-elle menacée de périr ?
AuteurJollivet, Jean-Baptiste-Moïse (1753-1818)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

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Notice des principaux décrets rendus par l'Assemblée Nationale constituante sur les matières les plus importantes,...

TitreNotice des principaux décrets rendus par l'Assemblée Nationale constituante sur les matières les plus importantes,...
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Opinion de J. Cartier-Douineau,... à l'Assemblée nationale, sur la nouvelle émission d'assignats proposée par le Comité de l'extraordinaire des finances, et sur la pétition de M. Clairière

TitreOpinion de J. Cartier-Douineau,... à l'Assemblée nationale, sur la nouvelle émission d'assignats proposée par le Comité de l'extraordinaire des finances, et sur la pétition de M. Clairière
AuteurCartier-Douineau, Joseph-Pierre-Sylvain
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Opinion d'A. F. Pison Du Galland, membre de l'Assemblée nationale, sur l'organisation politique du royaume

TitreOpinion d'A. F. Pison Du Galland, membre de l'Assemblée nationale, sur l'organisation politique du royaume
AuteurPison Du Galland, Alexis-François (1747-1826)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

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Pétitions des habitans de l'île de Noirmoutier à l'Assemblée nationale [par Viaud et Masson]

TitrePétitions des habitans de l'île de Noirmoutier à l'Assemblée nationale [par Viaud et Masson]
AuteurViaud
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

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Projet de décret du comité de liquidation, présenté à l'Assemblée nationale, par M. Amy,...

TitreProjet de décret du comité de liquidation, présenté à l'Assemblée nationale, par M. Amy,...
AuteurAmy, Louis-Thomas-Antoine (1760-1832)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Projet d'adresse au peuple français, présenté à l'Assemblée nationale, le 27 décembre 1791, par M. Vergniaud,...

TitreProjet d'adresse au peuple français, présenté à l'Assemblée nationale, le 27 décembre 1791, par M. Vergniaud,...
AuteurVergniaud, Pierre Victurnien (1753-1793)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d.]

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Rapports et projets de décrets présentés à l'Assemblée nationale, au nom du comité de liquidation sur les pensions, par M. Soret,...

TitreRapports et projets de décrets présentés à l'Assemblée nationale, au nom du comité de liquidation sur les pensions, par M. Soret,...
AuteurSoret, Simon
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

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Rapport du comité des assignats et monnoies, fait à l'Assemblée nationale, le 30 novembre 1791, par M. Lavigne

TitreRapport du comité des assignats et monnoies, fait à l'Assemblée nationale, le 30 novembre 1791, par M. Lavigne
AuteurLavigne, Jean
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Rapport du Comité diplomatique fait à l'Assemblée nationale par M. Koch, le 22 novembre 1791,...

TitreRapport du Comité diplomatique fait à l'Assemblée nationale par M. Koch, le 22 novembre 1791,...
AuteurKoch, Christophe-Guillaume (1737-1813)
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

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Rapport du ministre de la guerre, fait à l'assemblée nationale le 11 janvier 1792 pour être envoyé aux quatre-vingt trois départemens, aux gardes nationales et à l'armée [par Narbonne]

TitreRapport du ministre de la guerre, fait à l'assemblée nationale le 11 janvier 1792 pour être envoyé aux quatre-vingt trois départemens, aux gardes nationales et à l'armée [par Narbonne]
AuteurNarbonne-Lara, Louis Marie Jacques Amalric de (1755-1813)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d.]

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Rapport et projet de décret présenté à l'Assemblée nationale, au nom du comité des assignats et monnaies, le 11 novembre 1791, par M. Dorizy,...

TitreRapport et projet de décret présenté à l'Assemblée nationale, au nom du comité des assignats et monnaies, le 11 novembre 1791, par M. Dorizy,...
AuteurDorizy, Claude
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Rapport et projet de décret présentés à l'Assemblée nationale au nom du comité de division, sur la question de savoir s'il y a compatibilité entre les fonctions de percepteur des droits...

TitreRapport et projet de décret présentés à l'Assemblée nationale au nom du comité de division, sur la question de savoir s'il y a compatibilité entre les fonctions de percepteur des droits...
AuteurLéopold, René-Martin-Maximilien
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Rapport et projet de décret présentés à l'Assemblée nationale, le 10 décembre 1791, au nom des comités d'agriculture et de commerce réunis, sur plusieurs adresses et pétitions relatives aux...

TitreRapport et projet de décret présentés à l'Assemblée nationale, le 10 décembre 1791, au nom des comités d'agriculture et de commerce réunis, sur plusieurs adresses et pétitions relatives aux...
AuteurMosneron de Launay, Jean-Baptiste (1738-1830)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Rapport et projets de décrets présentés à l'Assemblée nationale, au nom du comité de la trésorerie, le 27 novembre 1791, par M. Dupont Grandjardin,...

TitreRapport et projets de décrets présentés à l'Assemblée nationale, au nom du comité de la trésorerie, le 27 novembre 1791, par M. Dupont Grandjardin,...
AuteurDupont Grand-Jardin, Joseph-François
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

Livre

Rapport sur les troubles de Saint-Domingue, fait à l'Assemblée nationale par Charles Tarbé,...

TitreRapport sur les troubles de Saint-Domingue, fait à l'Assemblée nationale par Charles Tarbé,...
AuteurTarbé, Charles
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

Livre

Rapport sur la formation de la Haute-Cour nationale, présenté au nom du Comité de législation, le 22 décembre 1791, par M. Dalmas,...

TitreRapport sur la formation de la Haute-Cour nationale, présenté au nom du Comité de législation, le 22 décembre 1791, par M. Dalmas,...
AuteurDalmas, Joseph Benoît (1754-1824?)
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

Livre

Adresse des administrateurs composant le conseil général du département de l'Yonne, à l'assemblée nationale le 20 décembre 1791

TitreAdresse des administrateurs composant le conseil général du département de l'Yonne, à l'assemblée nationale le 20 décembre 1791
AuteurYonne. Conseil général
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Adresse du conseil général du département de la Seine-Inférieure, à l'assemblée nationale

TitreAdresse du conseil général du département de la Seine-Inférieure, à l'assemblée nationale
AuteurSeine-Maritime. Conseil général
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Discours de M. le maire de Paris [Bailly Jean Sylvain], à l'Assemblée nationale, le 22 mars 1790

TitreDiscours de M. le maire de Paris [Bailly Jean Sylvain], à l'Assemblée nationale, le 22 mars 1790
AuteurBailly, Jean Sylvain (1736-1793)
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1790

Livre

Discours de la municipalité de Paris, prononcé à la barre de l'assemblée nationale, le 13 décembre 1791, pour demander l'interprétation de la loi du 24 juin dernier, sur la nécessité de la...

TitreDiscours de la municipalité de Paris, prononcé à la barre de l'assemblée nationale, le 13 décembre 1791, pour demander l'interprétation de la loi du 24 juin dernier, sur la nécessité de la...
AuteurParis
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d.]

Livre

Discours de J.-P. Brissot, député, sur les dispositions des puissances étrangères relativement à la France et sur les préparatifs de guerre ordonnés par le roi, prononcé à l'Assemblée...

TitreDiscours de J.-P. Brissot, député, sur les dispositions des puissances étrangères relativement à la France et sur les préparatifs de guerre ordonnés par le roi, prononcé à l'Assemblée...
AuteurBrissot de Warville, Jacques-Pierre (1754-1793)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d.]

Livre

Discours sur un projet de décret relatif à la révolte des noirs, prononcé à l'assemblée nationale, le 30 octobre 1791, par J. P. Brissot,...

TitreDiscours sur un projet de décret relatif à la révolte des noirs, prononcé à l'assemblée nationale, le 30 octobre 1791, par J. P. Brissot,...
AuteurBrissot de Warville, Jacques-Pierre (1754-1793)
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

Livre

Discours sur les émigrations et sur la situation de la France relativement aux puissances étrangères, prononcé le 21 octobre 1791 , à l'Assemblée nationale, par J.-P. Brissot,...

TitreDiscours sur les émigrations et sur la situation de la France relativement aux puissances étrangères, prononcé le 21 octobre 1791 , à l'Assemblée nationale, par J.-P. Brissot,...
AuteurBrissot de Warville, Jacques-Pierre (1754-1793)
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

Livre

Discours sur la question : si les décrets d'organisation de la Haute-cour nationale sont sujets à la sanction du roi? de Pierre-Anastase Torné,...

TitreDiscours sur la question : si les décrets d'organisation de la Haute-cour nationale sont sujets à la sanction du roi? de Pierre-Anastase Torné,...
AuteurTorné, Pierre-Anastase (1727-1797)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Liste par ordre alphabétique, des noms de MM. les députés à l'assemblée nationale législative, avec leurs demeures au premier janvier 1792

TitreListe par ordre alphabétique, des noms de MM. les députés à l'assemblée nationale législative, avec leurs demeures au premier janvier 1792
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1792

Livre

Moyens pour parvenir au recrutement et au complément de guerre de l'armée, proposés à l'Assemblée nationale, le 19 janvier 1792, par M. Hugot,...

TitreMoyens pour parvenir au recrutement et au complément de guerre de l'armée, proposés à l'Assemblée nationale, le 19 janvier 1792, par M. Hugot,...
AuteurHugot, Nicolas
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d.]

Livre

Observations sur la pétition de quelques membres du département de Paris, concernant le décret de l'Assemblée nationale, sur les troubles religieux, par M. Le Coz,...

TitreObservations sur la pétition de quelques membres du département de Paris, concernant le décret de l'Assemblée nationale, sur les troubles religieux, par M. Le Coz,...
AuteurLe Coz, Claude (1740-1815)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Observations des invalides de l'hôtel sur le projet de décret qui doit être présenté incessamment à l'Assemblée nationale législative [par Jullien]

TitreObservations des invalides de l'hôtel sur le projet de décret qui doit être présenté incessamment à l'Assemblée nationale législative [par Jullien]
AuteurJullien
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d.]

Livre

Opinion de M. Daverhoult,... sur les précautions à prendre relativement à la situation actuelle du royaume, prononcée à l'Assemblée nationale, le 27 novembre 1791,...

TitreOpinion de M. Daverhoult,... sur les précautions à prendre relativement à la situation actuelle du royaume, prononcée à l'Assemblée nationale, le 27 novembre 1791,...
AuteurAverhoult, Jean-Antoine d'
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Opinion de M. Boisrot-Lacour sur la question de savoir si l'assemblée nationale doit créer des assignats au-dessous de 5 liv

TitreOpinion de M. Boisrot-Lacour sur la question de savoir si l'assemblée nationale doit créer des assignats au-dessous de 5 liv
AuteurBoisrot de Lacour, Jacques (1758-18..)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Opinion de Mathieu Depère,... sur la question suivante : Les décrets supplémentaires à l'organisation de la haute-cour nationale, c'est-à-dire à la loi du 15 mai, sont-ils sujets à la sanction...

TitreOpinion de Mathieu Depère,... sur la question suivante : Les décrets supplémentaires à l'organisation de la haute-cour nationale, c'est-à-dire à la loi du 15 mai, sont-ils sujets à la sanction...
AuteurDepère, Mathieu (1746-1825)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Opinion de M. Laboissière,... sur la question de savoir si le décret concernant la formation de la Haute-Cour nationale doit être présenté à la sanction

TitreOpinion de M. Laboissière,... sur la question de savoir si le décret concernant la formation de la Haute-Cour nationale doit être présenté à la sanction
AuteurLa Boissière, Jean-Baptiste (1729-1806)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Opinion de M. Huet-Froberville,... sur le rapport du Comité d'instruction publique et sur la pétition des artistes concernant la nomination des juges pour les prix d'encouragement accordés aux...

TitreOpinion de M. Huet-Froberville,... sur le rapport du Comité d'instruction publique et sur la pétition des artistes concernant la nomination des juges pour les prix d'encouragement accordés aux...
AuteurHuet de Froberville, Jean-Baptiste (1752-1838)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Pétition individuelle des citoyens de la section des Lombards, prononcée à la barre de l'Assemblée nationale, le 25 décembre 1791 , par M. Jean-Baptiste Louvet,...

TitrePétition individuelle des citoyens de la section des Lombards, prononcée à la barre de l'Assemblée nationale, le 25 décembre 1791 , par M. Jean-Baptiste Louvet,...
AuteurLouvet de Couvray, Jean-Baptiste (1760-1797)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Projet de décret concernant le traitement des officiers et les élèves des mines, présenté à l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture, par M. Broussonet,...

TitreProjet de décret concernant le traitement des officiers et les élèves des mines, présenté à l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture, par M. Broussonet,...
AuteurBroussonet, Pierre-Marie-Auguste (1761-1807)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Projet de décret sur les gardes nationales, volontaires, présenté à l'Assemblée nationale, au nom du Comité militaire, par M. Lacuée,...

TitreProjet de décret sur les gardes nationales, volontaires, présenté à l'Assemblée nationale, au nom du Comité militaire, par M. Lacuée,...
AuteurLacuée, Jean-Girard (1752-1841)
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

Livre

Projet de décret relatif aux troubles excités sous prétexte de religion, proposé par la troisième section du comité de législation et auquel l'Assemblée nationale a accordé la priorité par...

TitreProjet de décret relatif aux troubles excités sous prétexte de religion, proposé par la troisième section du comité de législation et auquel l'Assemblée nationale a accordé la priorité par...
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Projet de décret sur les précautions à prendre relativement à la situation actuelle du Royaume, présenté à l'assemblée nationale, par M. Daverhoult,...

TitreProjet de décret sur les précautions à prendre relativement à la situation actuelle du Royaume, présenté à l'assemblée nationale, par M. Daverhoult,...
AuteurDaverhoult, Jean-Antoine
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Projet de décret sur l'ordre général des travaux de l'Assemblée nationale, présenté dans la séance du 10 janvier 1792, par M. Déliars,...

TitreProjet de décret sur l'ordre général des travaux de l'Assemblée nationale, présenté dans la séance du 10 janvier 1792, par M. Déliars,...
AuteurÉliars, Augustin-Jacques d'
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d.]

Livre

Rapport de M. Vergniaud sur l'état des travaux de l'Assemblée nationale constituante au 30 septembre 1791, suivi d'une notice de ces travaux, par M. Camus

TitreRapport de M. Vergniaud sur l'état des travaux de l'Assemblée nationale constituante au 30 septembre 1791, suivi d'une notice de ces travaux, par M. Camus
AuteurVergniaud, Pierre Victurnien (1753-1793)
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

Livre

Rapport du Comité colonial sur l'admission du député de l'Isle de Bourbon au Corps législatif, fait à l'Assemblée nationale par M. Despinassy

TitreRapport du Comité colonial sur l'admission du député de l'Isle de Bourbon au Corps législatif, fait à l'Assemblée nationale par M. Despinassy
AuteurDespinassy de Fontanelles, Antoine-Joseph-Marie (1757-1829)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Rapport et projet de décret sur la détention aux galères de Brest de quarante soldats du régiment suisse de Château-Vieux, pour faits relatifs à la Révolution française, présenté à l'Assemblée...

TitreRapport et projet de décret sur la détention aux galères de Brest de quarante soldats du régiment suisse de Château-Vieux, pour faits relatifs à la Révolution française, présenté à l'Assemblée...
AuteurMailhe, Jean-Baptiste (1750-1834)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Rapport et projet de décret concernant les ci-devant employés de la régie des domaines et de l'intendance de l'isle de Corse, présentés à l'Assemblée nationale, au nom du comité de liquidation,...

TitreRapport et projet de décret concernant les ci-devant employés de la régie des domaines et de l'intendance de l'isle de Corse, présentés à l'Assemblée nationale, au nom du comité de liquidation,...
AuteurSoret, Simon
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d.]

Livre

Rapport et projets de décrets, sur la demande faite, le 14 décembre dernier, par le ministre de la Guerre, d'un fonds extraordinaire de vingt millions, présentés à l'Assemblée nationale, le 26...

TitreRapport et projets de décrets, sur la demande faite, le 14 décembre dernier, par le ministre de la Guerre, d'un fonds extraordinaire de vingt millions, présentés à l'Assemblée nationale, le 26...
AuteurGensonné, Arnaud (1758-1793)
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

Livre

Rapport fait au nom du Comité de division, par M. Thévenin,... sur les difficultés présentées à l'Assemblée nationale par le Conseil général du département de l'Oise,...

TitreRapport fait au nom du Comité de division, par M. Thévenin,... sur les difficultés présentées à l'Assemblée nationale par le Conseil général du département de l'Oise,...
AuteurThévenin, Antoine (1757-1842)
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

Livre

Rapport sur le versement à faire par la caisse de l'Extraordinaire, à la Trésorerie nationale, par M. Cambon,...

TitreRapport sur le versement à faire par la caisse de l'Extraordinaire, à la Trésorerie nationale, par M. Cambon,...
AuteurCambon, Joseph (1756-1820)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Rapport sur le mode de recrutement des cinquante-un mille hommes destinés au complet de l'armée, présenté à l'Assemblée nationale, au nom du Comité militaire, le 19 janvier 1792, par M....

TitreRapport sur le mode de recrutement des cinquante-un mille hommes destinés au complet de l'armée, présenté à l'Assemblée nationale, au nom du Comité militaire, le 19 janvier 1792, par M....
AuteurDumas, Mathieu (1753-1837)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Rapport sur la situation de la Caisse de l'extraordinaire et sur une nouvelle émission de petits assignats, fait à l'Assemblée nationale, le premier novembre, au nom des comités réunis de la...

TitreRapport sur la situation de la Caisse de l'extraordinaire et sur une nouvelle émission de petits assignats, fait à l'Assemblée nationale, le premier novembre, au nom des comités réunis de la...
AuteurHaussmann, Nicolas (1760-1846)
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

Livre

Rapport sur les secours provisoires à accorder aux départemens du royaume, pour les pauvres, valides et invalides, présenté à l'Assemblée nationale, le 26 décembre 1791, par M. Depéret,...

TitreRapport sur les secours provisoires à accorder aux départemens du royaume, pour les pauvres, valides et invalides, présenté à l'Assemblée nationale, le 26 décembre 1791, par M. Depéret,...
AuteurDepéret, Gabriel
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

Livre

Concordat passé entre les citoyens de Port-au-prince et les citoyens de couleur de la même partie de Saint Domingue

TitreConcordat passé entre les citoyens de Port-au-prince et les citoyens de couleur de la même partie de Saint Domingue
AuteurFrance. Assemblée nationale législative
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

Livre

Deuxième rapport du Comité militaire sur les invalides pensionnés, les soldes, demi-soldes , récompenses militaires, les compagnies détachées, et sur l'administration de l'Hôtel, par M. Dubois...

TitreDeuxième rapport du Comité militaire sur les invalides pensionnés, les soldes, demi-soldes , récompenses militaires, les compagnies détachées, et sur l'administration de l'Hôtel, par M. Dubois...
AuteurDubois de Crancé, Edmond-Louis-Alexis (1747-1814)
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

Livre

Projet de décret relatif à une somme de 12000 livres à accorder aux habitants de St Sauveur, à titre de secours provisoires, présentés par le comité des secours publics

TitreProjet de décret relatif à une somme de 12000 livres à accorder aux habitants de St Sauveur, à titre de secours provisoires, présentés par le comité des secours publics
AuteurFrance. Assemblée nationale législative. Comité des secours publics
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Opinion de Jean-François Ducos, sur l'exécution provisoire du concordat et des arrêtés de l'assemblée coloniale confirmatifs de cet accord,...

TitreOpinion de Jean-François Ducos, sur l'exécution provisoire du concordat et des arrêtés de l'assemblée coloniale confirmatifs de cet accord,...
AuteurDucos, Jean-François (1765-1793)
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

Livre

Adresse au peuple françois à l'occasion des troubles religieux, par J.-J. Bouestard,...

TitreAdresse au peuple françois à l'occasion des troubles religieux, par J.-J. Bouestard,...
AuteurBouestard de La Touche, Jean-Jacques (1730-1810)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Adresse des citoyens de la commune d'Avignon, à MM. les commissaires civils, nommés par le Roi, pour l'organisation provisoire des districts d'Avignon & de Carpentras

TitreAdresse des citoyens de la commune d'Avignon, à MM. les commissaires civils, nommés par le Roi, pour l'organisation provisoire des districts d'Avignon & de Carpentras
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Adresse individuellement signée par des citoyens de la section des Lombards

TitreAdresse individuellement signée par des citoyens de la section des Lombards
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Articles additionnels proposés à la suite du premier, du décret relatif aux troubles excités sous prétexte de religion, par M. Routeau,...

TitreArticles additionnels proposés à la suite du premier, du décret relatif aux troubles excités sous prétexte de religion, par M. Routeau,...
AuteurRouteau
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Autun : Saône et Loire

TitreAutun : Saône et Loire
Guides archéologiques de la France
AuteurPinette, Matthieu
EditeurMinistère de la culture et de la communication, Sous-direction de l'archéologie
CollectionsGuides archéologiques de la France
Tomev.12
Date édition1986

Livre

Autun : Saône et Loire

TitreAutun : Saône et Loire
Guides archéologiques de la France
AuteurPinette, Matthieu
EditeurMinistère de la culture et de la communication, Sous-direction de l'archéologie
CollectionsGuides archéologiques de la France
Tomev.12
Date édition1986

Livre

Carnot l'aîné, député du département du Pas-de-Calais, à ses collègues

TitreCarnot l'aîné, député du département du Pas-de-Calais, à ses collègues
AuteurCarnot, Lazare
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Délibération du conseil général de la commune de Nismes, du 22 avril 1790

TitreDélibération du conseil général de la commune de Nismes, du 22 avril 1790
AuteurNimes
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Développement du projet de décret relatif aux émigrans, présenté par M. Couthon,...

TitreDéveloppement du projet de décret relatif aux émigrans, présenté par M. Couthon,...
AuteurCouthon, Georges (1755-1794)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Discours de M. Louis de Narbonne,...

TitreDiscours de M. Louis de Narbonne,...
AuteurNarbonne-Lara, Louis Marie Jacques Amalric de (1755-1813)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Discours de M. Maximin Isnard,...

TitreDiscours de M. Maximin Isnard,...
AuteurIsnard, Maximin (1758-1825)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Discours de M. Louis Narbonne, nommé ministre de la Guerre à la place de M. Duportail,...

TitreDiscours de M. Louis Narbonne, nommé ministre de la Guerre à la place de M. Duportail,...
AuteurNarbonne-Lara, Louis Marie Jacques Amalric de (1755-1813)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Discours du ministre de la Marine prononcé à la séance du 5 décembre 1791 [A. F. Bertrand de Molleville]

TitreDiscours du ministre de la Marine prononcé à la séance du 5 décembre 1791 [A. F. Bertrand de Molleville]
AuteurBertrand de Molleville, Antoine-François (1744-1818)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Discours et projet de décret sur les prêtres non assermentés, par M. Gensonné,...

TitreDiscours et projet de décret sur les prêtres non assermentés, par M. Gensonné,...
AuteurGensonné, Arnaud (1758-1793)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Discours prononcé le 18 décembre 1791 par M. Collot d'Herbois,...

TitreDiscours prononcé le 18 décembre 1791 par M. Collot d'Herbois,...
AuteurCollot d'Herbois (1749-1796)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Discours sur la nécessité de suspendre momentanément le paiement des liquidations au-dessus de 3000 l., avant d'émettre de nouveaux assignats,... par J. P. Brissot

TitreDiscours sur la nécessité de suspendre momentanément le paiement des liquidations au-dessus de 3000 l., avant d'émettre de nouveaux assignats,... par J. P. Brissot
AuteurBrissot de Warville, Jacques-Pierre (1754-1793)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Discours sur les causes des troubles de Saint-Domingue, prononcé à la séance du 1er décembre 1791, de J.-P. Brissot,...

TitreDiscours sur les causes des troubles de Saint-Domingue, prononcé à la séance du 1er décembre 1791, de J.-P. Brissot,...
AuteurBrissot de Warville, Jacques-Pierre (1754-1793)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Encore un mot sur l'égalité de droits en matière de culte, considérée comme moyen unique de prévenir les troubles religieux, par M. Ramond,...

TitreEncore un mot sur l'égalité de droits en matière de culte, considérée comme moyen unique de prévenir les troubles religieux, par M. Ramond,...
AuteurRamond de Carbonnières, Louis (1753-1827)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d.]

Livre

Jean Debry, député du département de l'Aisne, à ses collègues

TitreJean Debry, député du département de l'Aisne, à ses collègues
AuteurBry, Jean-Antoine-Joseph de (1760-1834)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Lequinio, député du Morbihan, sur les troubles religieux

TitreLequinio, député du Morbihan, sur les troubles religieux
AuteurLequinio, Joseph-Marie (1755-1814)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Lequinio, député du Morbihan, sur les troubles religieux

TitreLequinio, député du Morbihan, sur les troubles religieux
AuteurLequinio, Joseph-Marie (1755-1814)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d.]

Livre

Lettre de François Lefrancq, député du département du Pas-de-Calais à M. Jean-François Duval, député du département de la Manche, relativement aux mesures pour remédier aux troubles intérieurs

TitreLettre de François Lefrancq, député du département du Pas-de-Calais à M. Jean-François Duval, député du département de la Manche, relativement aux mesures pour remédier aux troubles intérieurs
AuteurLefrancq, François
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d.]

Livre

Lettre du Roi aux officiers-généraux et commandans des corps militaires

TitreLettre du Roi aux officiers-généraux et commandans des corps militaires
AuteurLouis XVI
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[1791]

Livre

Mémoire du ministre de la Marine sur les troupes et l'artillerie de la marine [par A.-F. Bertrand de Molleville]

TitreMémoire du ministre de la Marine sur les troupes et l'artillerie de la marine [par A.-F. Bertrand de Molleville]
AuteurBertrand de Molleville, Antoine-François (1744-1818)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Mémoire du ministre de la Marine sur la répartition et l'emploi des vingt-cinq mille soldats auxiliaires destinés pour le service de la Marine [par A.-F. Bertrand de Molleville]

TitreMémoire du ministre de la Marine sur la répartition et l'emploi des vingt-cinq mille soldats auxiliaires destinés pour le service de la Marine [par A.-F. Bertrand de Molleville]
AuteurBertrand de Molleville, Antoine-François (1744-1818)
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

Livre

Mémoire du ministre de la Marine sur la Chambre de commerce de Marseille et les établissements du Levant,... [par A.-F. Bertrand de Molleville]

TitreMémoire du ministre de la Marine sur la Chambre de commerce de Marseille et les établissements du Levant,... [par A.-F. Bertrand de Molleville]
AuteurBertrand de Molleville, Antoine-François (1744-1818)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Mémoire sur la liquidation, ses progrès, son état actuel, ses engagemens et ses besoins, rédigé par Louis-César-Alexandre Dufresne-Saint-Léon,...

TitreMémoire sur la liquidation, ses progrès, son état actuel, ses engagemens et ses besoins, rédigé par Louis-César-Alexandre Dufresne-Saint-Léon,...
AuteurDufresne de Saint-Léon, Louis-César-Alexandre
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Motion d'ordre, ou Supplément aux mesures prises pour remédier aux troubles intérieurs, par Jean-François Duval,...

TitreMotion d'ordre, ou Supplément aux mesures prises pour remédier aux troubles intérieurs, par Jean-François Duval,...
AuteurDuval, Jean-François (1751-1800)
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

Livre

Notices des principaux décrets n° VII, décrets relatifs aux revenus publics qui proviennent des contributions de divers genres

TitreNotices des principaux décrets n° VII, décrets relatifs aux revenus publics qui proviennent des contributions de divers genres
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s;d]

Livre

Notice des principaux décrets n° VI

TitreNotice des principaux décrets n° VI
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Observations contre l'article XV du projet de décret du comité de législation sur les troubles religieux, prononcées, le 21 novembre 1791, par M. Lamourette,...

TitreObservations contre l'article XV du projet de décret du comité de législation sur les troubles religieux, prononcées, le 21 novembre 1791, par M. Lamourette,...
AuteurLamourette, Antoine-Adrien (1742-1794)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Observations importantes sur les troubles de Saint-Domingue, inutilité absolue des moyens qu'on prend pour les apaiser, si l'on n'améliore pas en même temps le sort des nègres esclaves,... par...

TitreObservations importantes sur les troubles de Saint-Domingue, inutilité absolue des moyens qu'on prend pour les apaiser, si l'on n'améliore pas en même temps le sort des nègres esclaves,... par...
AuteurBlanc-Gilli, Mathieu
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Observations sur la découverte de l'abbé Demandres,...

TitreObservations sur la découverte de l'abbé Demandres,...
AuteurMandres, Claude-Simon de
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d.]

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Observations de M. Joseph Cornudet, député du département de la Creuse, sur l'article XV du projet de décret présenté par le comité de législation, relatif aux troubles dits religieux

TitreObservations de M. Joseph Cornudet, député du département de la Creuse, sur l'article XV du projet de décret présenté par le comité de législation, relatif aux troubles dits religieux
AuteurCornudet, Joseph (1755-1834)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d.]

Livre

Office remis à M. de Sainte-Croix par M. le baron de Duminique,...

TitreOffice remis à M. de Sainte-Croix par M. le baron de Duminique,...
AuteurDuminique
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d.]

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Opinion de M. Journu-Auber,... sur la question des troubles occasionnés par les prêtres

TitreOpinion de M. Journu-Auber,... sur la question des troubles occasionnés par les prêtres
AuteurJournu-Auber, Bernard
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Opinion de C. N. T.,... sur la proclamation du roi, et sur son refus de sanction du décret contre les rebelles d'Outre-Rhin

TitreOpinion de C. N. T.,... sur la proclamation du roi, et sur son refus de sanction du décret contre les rebelles d'Outre-Rhin
AuteurTocquot, Charles Nicolas (1752 - 1820)
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

Livre

Opinion de M. Cambon sur le rapport du Comité de la caisse de l'Extraordinaire, et sur la dette publique, suivie d'un projet de décret, prononcée à la séance du 24 novembre 1791,...

TitreOpinion de M. Cambon sur le rapport du Comité de la caisse de l'Extraordinaire, et sur la dette publique, suivie d'un projet de décret, prononcée à la séance du 24 novembre 1791,...
AuteurCambon, Joseph (1756-1820)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Opinion de J.-H. Couget, un des députés du département des Hautes-Pyrenées

TitreOpinion de J.-H. Couget, un des députés du département des Hautes-Pyrenées
AuteurCouget, Jean-Henri
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

Livre

Opinion de M. Cuel,... sur le projet de décret proposé par le Comité de marine contre le ministre

TitreOpinion de M. Cuel,... sur le projet de décret proposé par le Comité de marine contre le ministre
AuteurCuel, François (19..-....)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Opinion de M. Dumas,... sur le rapport du comité diplomatique concernant l'office de l'Empereur, du 18 janvier 1792

TitreOpinion de M. Dumas,... sur le rapport du comité diplomatique concernant l'office de l'Empereur, du 18 janvier 1792
AuteurDumas, Mathieu (1753-1837)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Opinion de M. Ramond, sur le rapport du Comité diplomatique concernant l'office de l'Empereur du 18 janvier 1792,...

TitreOpinion de M. Ramond, sur le rapport du Comité diplomatique concernant l'office de l'Empereur du 18 janvier 1792,...
AuteurRamond de Carbonnières, Louis (1753-1827)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Opinion de M. Vergniaud,... sur le rapport du Comité diplomatique concernant l'office de l'Empereur, du 18 janvier 1792,...

TitreOpinion de M. Vergniaud,... sur le rapport du Comité diplomatique concernant l'office de l'Empereur, du 18 janvier 1792,...
AuteurVergniaud, Pierre Victurnien (1753-1793)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Opinion de M. Condorcet sur le rapport des Comités militaire, diplomatique et de l'ordinaire des finances réunis, lue le 28 décembre 1791,...

TitreOpinion de M. Condorcet sur le rapport des Comités militaire, diplomatique et de l'ordinaire des finances réunis, lue le 28 décembre 1791,...
AuteurCondorcet, Jean-Antoine-Nicolas de Caritat (marquis de ; 1743-1794)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Opinion de M. Mourain,... sur la question relative aux prêtres non assermentés

TitreOpinion de M. Mourain,... sur la question relative aux prêtres non assermentés
AuteurMourain, Pierre (1740 - 1793)
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

Livre

Opinion de M. Gohier,... sur l'article XV du projet de décret relatif aux troubles excités sous prétexte de religion, présenté par la troisième section du comité de législation,...

TitreOpinion de M. Gohier,... sur l'article XV du projet de décret relatif aux troubles excités sous prétexte de religion, présenté par la troisième section du comité de législation,...
AuteurGohier, Louis-Jérôme (1746 - 1830)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Opinion de M. Thevenet, cultivateur,... sur les prêtres non-assermentés, avec les observations les plus nécessaires au bien des campagnes et de leur tranquilité

TitreOpinion de M. Thevenet, cultivateur,... sur les prêtres non-assermentés, avec les observations les plus nécessaires au bien des campagnes et de leur tranquilité
AuteurThevenet, Jean
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Opinion de M. Cartier Saint-René,... sur les troubles de religion

TitreOpinion de M. Cartier Saint-René,... sur les troubles de religion
AuteurCartier-Saint-René, Charles (1752 - 1822)
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

Livre

Opinion de M. Chasteau,... sur la pétition des citoyens membres du directoire du département de Paris, pour engager le Roi à faire usage du veto sur le décret relatif aux troubles prétendus...

TitreOpinion de M. Chasteau,... sur la pétition des citoyens membres du directoire du département de Paris, pour engager le Roi à faire usage du veto sur le décret relatif aux troubles prétendus...
AuteurChasteau, Louis-Augustin (1754 - 1833)
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

Livre

Opinion de M. Le Cointre-Puyraveau, sur les prêtres non-assermentés

TitreOpinion de M. Le Cointre-Puyraveau, sur les prêtres non-assermentés
AuteurLecointe-Puyraveau, Michel-Mathieu (1764-1827)
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

Livre

Opinion de M. Boisrot-De-La-Cour,... sur les plaintes portées par certains départemens contre les prêtres non-assermentés, et sur les moyens à employer pour les faire cesser,...

TitreOpinion de M. Boisrot-De-La-Cour,... sur les plaintes portées par certains départemens contre les prêtres non-assermentés, et sur les moyens à employer pour les faire cesser,...
AuteurBoisrot de Lacour, Jacques (1758-18..)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Opinion de M. Paganel,... sur les émigrations

TitreOpinion de M. Paganel,... sur les émigrations
AuteurPaganel, Pierre (1745 - 1826)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

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Opinion de M. Mouysset,... sur la discussion concernant les émigrans

TitreOpinion de M. Mouysset,... sur la discussion concernant les émigrans
AuteurMouysset, Guillaume (1755 - 1818)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Opinion de M. Pastoret, sur une loi contre les émigrans, prononcée le 25 octobre 1791,...

TitreOpinion de M. Pastoret, sur une loi contre les émigrans, prononcée le 25 octobre 1791,...
AuteurPastoret, Emmanuel (1755-1840)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Opinion de M. Dumas, sur la loi contre les émigrations,...

TitreOpinion de M. Dumas, sur la loi contre les émigrations,...
AuteurDumas, Mathieu (1753-1837)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Opinion et projet de décret sur l'émission des cent millions d'assignats de cinq livres, décrétée le 1er novembre 1791 pour être échangés dans les départemens, par M. Vuillier,...

TitreOpinion et projet de décret sur l'émission des cent millions d'assignats de cinq livres, décrétée le 1er novembre 1791 pour être échangés dans les départemens, par M. Vuillier,...
AuteurVuillier, Simon
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

Livre

Opinion et projet de décret sur la question des prêtres, par M. Roujoux,...

TitreOpinion et projet de décret sur la question des prêtres, par M. Roujoux,...
AuteurRoujoux, Louis-Julien de (1753-1829)
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

Livre

Opinion et projet de décret de Laffon Ladebat,... sur les emigrans

TitreOpinion et projet de décret de Laffon Ladebat,... sur les emigrans
AuteurLaffon de Ladébat, André-Daniel (1746-1829)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Opinion motivée de M. Codet,...

TitreOpinion motivée de M. Codet,...
AuteurCodet, Sylvain (1743 - 1837)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s;d]

Livre

Opinion sur les mesures provisoires relatives aux colonies, prononcée à la séance du 7 décembre 1791, par J. Ph. Garran,...

TitreOpinion sur les mesures provisoires relatives aux colonies, prononcée à la séance du 7 décembre 1791, par J. Ph. Garran,...
AuteurGarran de Coulon, Jean-Philippe (1748-1816)
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

Livre

Opinion sur l'égalité de droits en matière de culte, par M. Ramond,...

TitreOpinion sur l'égalité de droits en matière de culte, par M. Ramond,...
AuteurRamond de Carbonnières, Louis (1753-1827)
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

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Pétition présentée à l'Assemblée le 18 décembre 1791, par les citoyens du bataillon de la section du fauxbourg Montmartre

TitrePétition présentée à l'Assemblée le 18 décembre 1791, par les citoyens du bataillon de la section du fauxbourg Montmartre
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[1791]

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Pièces justificatives du rapport sur les troubles de Saint-Domingue, fait au nom du comité colonial, par Charles Tarbé,...

TitrePièces justificatives du rapport sur les troubles de Saint-Domingue, fait au nom du comité colonial, par Charles Tarbé,...
AuteurTarbé, Charles
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

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Plan d'organisation du bureau de comptabilité

TitrePlan d'organisation du bureau de comptabilité
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Plan d'une nouvelle administration des hôpitaux, par M. Vardon,...

TitrePlan d'une nouvelle administration des hôpitaux, par M. Vardon,...
AuteurVardon, Louis-Alexandre-Jacques (1751-1809)
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

Livre

Précis des pièces de l'abbé Demandres, relativement à sa découverte et aux avantages qui en résultent

TitrePrécis des pièces de l'abbé Demandres, relativement à sa découverte et aux avantages qui en résultent
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1790

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Précis historique sur les désordres arrivés à Nimes

TitrePrécis historique sur les désordres arrivés à Nimes
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

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Projet de décret relatif à l'emploi des troupes destinées pour Saint-Domingue, par J.-P. Brissot,...

TitreProjet de décret relatif à l'emploi des troupes destinées pour Saint-Domingue, par J.-P. Brissot,...
AuteurBrissot de Warville, Jacques-Pierre (1754-1793)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Projet de décret relatif à la liquidation des commissaires-enquêteurs, examinateurs, calculateurs et modérateurs de tous dépens, dommages-intérêts, du Châtelet de Paris, présenté au nom du...

TitreProjet de décret relatif à la liquidation des commissaires-enquêteurs, examinateurs, calculateurs et modérateurs de tous dépens, dommages-intérêts, du Châtelet de Paris, présenté au nom du...
AuteurBaffoigne
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
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Projet de décret sur les émigrans, proposé par M. Dehaussy-Robécourt,...

TitreProjet de décret sur les émigrans, proposé par M. Dehaussy-Robécourt,...
AuteurDehaussy-Robécourt, Mathias-Antoine
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
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Projet de décret sur la question de savoir si les officiers de toutes les armes, qui sont actuellement employés dans les bataillons des volontaires nationaux, doivent conserver les places...

TitreProjet de décret sur la question de savoir si les officiers de toutes les armes, qui sont actuellement employés dans les bataillons des volontaires nationaux, doivent conserver les places...
AuteurLa Croix, Jean-François de
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
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Projet de décret relatif à la réunion et circonscription des paroisses de Gournay en Bray, district du même nom, département de la Seine-Inférieure, présenté, le 24 novembre 1791, par M....

TitreProjet de décret relatif à la réunion et circonscription des paroisses de Gournay en Bray, district du même nom, département de la Seine-Inférieure, présenté, le 24 novembre 1791, par M....
AuteurLéopold, René-Martin-Maximilien
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
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Projet de décrets contre les perturbateurs du repos public, par M. Lindet,...

TitreProjet de décrets contre les perturbateurs du repos public, par M. Lindet,...
AuteurLindet, Thomas (1743-1823)
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Projet de décret du comité des assignats et monnoies pour hâter la fabrication des monnoies par l'envoi des moutons dans les ateliers de Flaons

TitreProjet de décret du comité des assignats et monnoies pour hâter la fabrication des monnoies par l'envoi des moutons dans les ateliers de Flaons
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Projet de décret proposé par le comité des secours publics relativement à la demande faite par le maire de Paris d'étendre les dispositions du décret du 15 septembre dernier aux pères de...

TitreProjet de décret proposé par le comité des secours publics relativement à la demande faite par le maire de Paris d'étendre les dispositions du décret du 15 septembre dernier aux pères de...
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Projet de décrets proposé par le comité des contributions publiques pour autoriser la municipalité de Nantes à faire un emprunt de 600 000 liv

TitreProjet de décrets proposé par le comité des contributions publiques pour autoriser la municipalité de Nantes à faire un emprunt de 600 000 liv
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Projet de décret du comité de législation civile et criminelle, sur les troubles qui ont lieu dans quelques départements sous le prétexte de religion

TitreProjet de décret du comité de législation civile et criminelle, sur les troubles qui ont lieu dans quelques départements sous le prétexte de religion
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Projet de décret relatif aux plaintes de plusieurs sous-officiers et soldats renvoyés de leurs régiments d'après les décisions des conseils de discipline, dont la discussion a été ajournée au...

TitreProjet de décret relatif aux plaintes de plusieurs sous-officiers et soldats renvoyés de leurs régiments d'après les décisions des conseils de discipline, dont la discussion a été ajournée au...
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Projet de décret, relatif à l'affaire de 84 citoyens détenus dans la Tour de Caen

TitreProjet de décret, relatif à l'affaire de 84 citoyens détenus dans la Tour de Caen
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Projet de décret présenté au nom du comité de l'extraordinaire des finances, par F. M. Cailhasson,...

TitreProjet de décret présenté au nom du comité de l'extraordinaire des finances, par F. M. Cailhasson,...
AuteurCailhassou, François-Marie
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Projet de loi sur les cultes à l'occasion des réclamations faites contre les prêtres assermentés, par M. Lacuée,...

TitreProjet de loi sur les cultes à l'occasion des réclamations faites contre les prêtres assermentés, par M. Lacuée,...
AuteurLacuée, Jean-Girard (1752-1841)
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Projet d'adresse, par M. Chéron,...

TitreProjet d'adresse, par M. Chéron,...
AuteurChéron de La Bruyère, Louis-Claude (1758-1807)
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Projet d'instruction pour le peuple, sur les principes, les lois et les mesures relatives à la libre circulation des grains dans l'intérieur du royaume, présenté au Comité de commerce par M....

TitreProjet d'instruction pour le peuple, sur les principes, les lois et les mesures relatives à la libre circulation des grains dans l'intérieur du royaume, présenté au Comité de commerce par M....
AuteurMosneron de Launay, Jean-Baptiste (1738-1830)
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