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Assemblée Nationale aux Français (L'). Proclamation décrétée dans la Séance du 22 Juin 1791

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TitreAssemblée Nationale aux Français (L'). Proclamation décrétée dans la Séance du 22 Juin 1791
AuteurFrance. Assemblée Nationale
EditeurImpr. Nationale
Date édition[1791]

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Convention nationale 1ère partie

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TitreConvention nationale 1ère partie
SérieProcès-verbaux des comités d'agriculture et de commerce de la Constituante, de la Législative et de la Convention
EditeurImpr. Nationale
CollectionsDocuments inédits sur l'histoire économique de la Révolution française
Tomev.3
Date édition1908
N° volume1ère partie

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Convention nationale 2ème partie

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TitreConvention nationale 2ème partie
SérieProcès-verbaux des comités d'agriculture et de commerce de la Constituante, de la Législative et de la Convention
EditeurImpr. Nationale
CollectionsDocuments inédits sur l'histoire économique de la Révolution française
Tomev.4
Date édition1910
N° volume2ème partie

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Convention nationale. Vues sur la Belgique et la Hollande, par Portiez,... précédées du compte qu'il rend de sa mission depuis le 26 brumaire jusqu'au 26 germinal an III... 1re partie. Vues sur...

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TitreConvention nationale. Vues sur la Belgique et la Hollande, par Portiez,... précédées du compte qu'il rend de sa mission depuis le 26 brumaire jusqu'au 26 germinal an III... 1re partie. Vues sur...
AuteurPortiez, Louis (1765-1810)
EditeurImpr. nationale
Date éditionan III

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[Rapports présentés à la Convention Nationale]

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Titre[Rapports présentés à la Convention Nationale]
AuteurFrance. Convention nationale
Editeur[Impr. Nationale]
Date édition[1793]

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Ministère de l'éducation nationale. Commission chargée de l'étude des rapports entre l'Etat et l'enseignement privé. 25 juin-29 octobre 1959. [Rapport général : [par Pierre-Olivier Lapie, président de la...

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TitreMinistère de l'éducation nationale. Commission chargée de l'étude des rapports entre l'Etat et l'enseignement privé. 25 juin-29 octobre 1959. [Rapport général : [par Pierre-Olivier Lapie, président de la...
AuteurFrance. Commission chargée de l'étude des rapports entre l'Etat et l'enseignement privé
EditeurS.E.V.P.E.N. (Impr. nationale)
Date édition[1959]

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Procès-verbaux du Comité d'instruction publique de la Convention Nationale v.5, 17 fructidor an II (3 sept. 1794)-30 ventôse an III (30 mars 1795)

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TitreProcès-verbaux du Comité d'instruction publique de la Convention Nationale v.5, 17 fructidor an II (3 sept. 1794)-30 ventôse an III (30 mars 1795)
SérieProcès-verbaux du Comité d'instruction publique de la Convention Nationale
EditeurImpr. Nationale
CollectionsDocuments inédits sur l'Histoire de France
Tomev.5
Date édition1904
N° volume5

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Procès-verbaux du Comité d'instruction publique de la Convention Nationale v.4, 1er germinal an II (21 mars 1794)-11 fructidor an II (28 août 1794)

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TitreProcès-verbaux du Comité d'instruction publique de la Convention Nationale v.4, 1er germinal an II (21 mars 1794)-11 fructidor an II (28 août 1794)
SérieProcès-verbaux du Comité d'instruction publique de la Convention Nationale
EditeurImpr. Nationale
CollectionsDocuments inédits sur l'Histoire de France
Tomev.4
Date édition1901
N° volume4

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Procès-verbaux du Comité d'instruction publique de la Convention Nationale v.6, 6 germinal an III (26 mars 1795)-4 brumaire an IV (26 oct. 1795)

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TitreProcès-verbaux du Comité d'instruction publique de la Convention Nationale v.6, 6 germinal an III (26 mars 1795)-4 brumaire an IV (26 oct. 1795)
SérieProcès-verbaux du Comité d'instruction publique de la Convention Nationale
EditeurImpr. Nationale
CollectionsDocuments inédits sur l'Histoire de France
Tomev.6
Date édition1907
N° volume6

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Procès-verbaux du Comité d'instruction publique de la Convention Nationale v.1, 15 oct. 1792-2 juil. 1793

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TitreProcès-verbaux du Comité d'instruction publique de la Convention Nationale v.1, 15 oct. 1792-2 juil. 1793
SérieProcès-verbaux du Comité d'instruction publique de la Convention Nationale
EditeurImpr. Nationale
CollectionsDocuments inédits sur l'Histoire de France
Tomev.1
Date édition1891
N° volume1

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Convention nationale 1ère partie

Convention nationale 2ème partie

Convention nationale. Vues sur la Belgique et la Hollande, par Portiez,... précédées du compte qu'il rend de sa mission depuis le 26 brumaire jusqu'au 26 germinal an III... 1re partie. Vues sur...

[Rapports présentés à la Convention Nationale]

Ministère de l'éducation nationale. Commission chargée de l'étude des rapports entre l'Etat et l'enseignement privé. 25 juin-29 octobre 1959. [Rapport général : [par Pierre-Olivier Lapie, président de la...

Procès-verbaux du Comité d'instruction publique de la Convention Nationale v.5, 17 fructidor an II (3 sept. 1794)-30 ventôse an III (30 mars 1795)

Procès-verbaux du Comité d'instruction publique de la Convention Nationale v.4, 1er germinal an II (21 mars 1794)-11 fructidor an II (28 août 1794)

Procès-verbaux du Comité d'instruction publique de la Convention Nationale v.6, 6 germinal an III (26 mars 1795)-4 brumaire an IV (26 oct. 1795)

Procès-verbaux du Comité d'instruction publique de la Convention Nationale v.1, 15 oct. 1792-2 juil. 1793

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