3 résultats pour la recherche : Sujet "ACTES ROYAUX"

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Code de la voyerie, contenant le Traité du droit de la voyerie, par M. Mellier, l'exposition des coutumes sur la largeur des chemins, etc.,... règlemens pour les chemins royaux, etc., les... - Livre
Livre

Code de la voyerie, contenant le Traité du droit de la voyerie, par M. Mellier, l'exposition des coutumes sur la largeur des chemins, etc.,... règlemens pour les chemins royaux, etc., les...

TitreCode de la voyerie, contenant le Traité du droit de la voyerie, par M. Mellier, l'exposition des coutumes sur la largeur des chemins, etc.,... règlemens pour les chemins royaux, etc., les...
AuteurFrance
EditeurImpr. de P. Prault
Date édition1735
Population de Compiègne. Recensement de la ville en 1829 ; recensement de Royallieu et du Faubourg Saint-Germain et Saint-Accroupy ; recensement de la ville au XVIIeme et XVIIIeme siècles ;... - Manuscrit
Manuscrit

Population de Compiègne. Recensement de la ville en 1829 ; recensement de Royallieu et du Faubourg Saint-Germain et Saint-Accroupy ; recensement de la ville au XVIIeme et XVIIIeme siècles ;...

TitrePopulation de Compiègne. Recensement de la ville en 1829 ; recensement de Royallieu et du Faubourg Saint-Germain et Saint-Accroupy ; recensement de la ville au XVIIeme et XVIIIeme siècles ;...
AuteurLéré, Jean-Antoine François (1761-1837)
Editeur[s.n.]
Date édition[s.d.]
Procez-verbal des conférences tenues par ordre du Roi pour l'examen des articles de l'ordonnance civile du mois d'avril 1667, et de l'ordonnance criminelle du mois d'août 1670. Nouvelle... - Livre
Livre

Procez-verbal des conférences tenues par ordre du Roi pour l'examen des articles de l'ordonnance civile du mois d'avril 1667, et de l'ordonnance criminelle du mois d'août 1670. Nouvelle...

TitreProcez-verbal des conférences tenues par ordre du Roi pour l'examen des articles de l'ordonnance civile du mois d'avril 1667, et de l'ordonnance criminelle du mois d'août 1670. Nouvelle...
AuteurFrance
Editeurles associez
Date édition1709