Projet de décret relatif à une somme de 12000 livres à accorder aux habitants de St Sauveur, à titre de secours provisoires, présentés par le comité des secours publics
Auteur(s) France. Assemblée nationale législative. Comité des secours publics (Auteur) (1791-1792)
Titre(s) Projet de décret relatif à une somme de 12000 livres à accorder aux habitants de St Sauveur, à titre de secours provisoires, présentés par le comité des secours publics [document ancien].
Editeur(s) [S.l] : [de l'Imprimerie nationale], [s.d].
Notes Pas de page de titre.- Relié avec 22 autres tomes. - Demi-reliure française, 18e siècle, veau moucheté, dos orné, tranches mouchetées rouges.
Titre(s) Projet de décret relatif à une somme de 12000 livres à accorder aux habitants de St Sauveur, à titre de secours provisoires, présentés par le comité des secours publics [document ancien].
Editeur(s) [S.l] : [de l'Imprimerie nationale], [s.d].
Notes Pas de page de titre.- Relié avec 22 autres tomes. - Demi-reliure française, 18e siècle, veau moucheté, dos orné, tranches mouchetées rouges.
Exemplaires
| Titre | Réserver | Bibliothèque | Espace | Emplacement | Support | Cote | Utilisation | Situation | Date de retour | Consultation |
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| Projet de décret relatif à une somme de 12000 livres à accorder aux habitants de St Sauveur, à titre de secours provisoires, présentés par le comité des secours publics | Saint-Corneille | Le Cellier | Livre | ANC XVIII 8° 1012 (5) | Exclu du prêt | En rayon | ||||
| Projet de décret relatif à une somme de 12000 livres à accorder aux habitants de St Sauveur, à titre de secours provisoires, présentés par le comité des secours publics | Saint-Corneille | Le Cellier | Livre | ANC XVIII 8° 1014 (17) | Exclu du prêt | En rayon |
