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Projet de décret présenté à l'assemblée nationale au nom du comité militaire, le 24 décembre 1791, sur la situation et l'organisation actuelle de la gendarmerie nationale, par M. Carnot le...

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TitreProjet de décret présenté à l'assemblée nationale au nom du comité militaire, le 24 décembre 1791, sur la situation et l'organisation actuelle de la gendarmerie nationale, par M. Carnot le...
AuteurCarnot-Feulins, Claude Marie (1755-1836)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

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Rapport fait à l'Assemblée nationale par M. Cambon, au nom du Comité de la Trésorerie nationale

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TitreRapport fait à l'Assemblée nationale par M. Cambon, au nom du Comité de la Trésorerie nationale
AuteurCambon, Joseph (1756-1820)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

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Rapport fait à l'Assemblée nationale, le 22 novembre 1791, sur la manière dont les officiers et sous-officiers, tant des troupes de ligne que de la maréchaussée, prendront rang entre eux dans...

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TitreRapport fait à l'Assemblée nationale, le 22 novembre 1791, sur la manière dont les officiers et sous-officiers, tant des troupes de ligne que de la maréchaussée, prendront rang entre eux dans...
AuteurDelacroix, Jean-François (1754-1794)
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

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Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de législation, le 4 janvier 1792, sur la question de savoir si les décrets relatifs à l'organisation de la Haute-Cour nationale sont...

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TitreRapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de législation, le 4 janvier 1792, sur la question de savoir si les décrets relatifs à l'organisation de la Haute-Cour nationale sont...
AuteurDalmas, Joseph Benoît (1754-1824?)
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1792

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Décrets de l'Assemblée Nationale, district de Compiègne

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TitreDécrets de l'Assemblée Nationale, district de Compiègne
AuteurFrance. Assemblée Nationale constituante (1789-1791)
Editeurde l'imprimerie de P. C. D. Desjardins
Date édition1790-1793

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Décrets de l'Assemblée nationale, concernant la division du Royaume en 83 départemens

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TitreDécrets de l'Assemblée nationale, concernant la division du Royaume en 83 départemens
AuteurFrance. Assemblée Nationale
Editeurde l'imprimerie nationale
Date édition1790

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Discours prononcé à l'Assemblée nationale, au nom de toutes les troupes de ligne de France, dans la séance du 13 juillet soir

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TitreDiscours prononcé à l'Assemblée nationale, au nom de toutes les troupes de ligne de France, dans la séance du 13 juillet soir
AuteurFrance. Assemblée Nationale
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

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Message envoyé par l'Assemblée nationale au Roi, le 17 décembre 1791, relatif au discours prononcé par Sa Majesté, le 14 décembre précédent

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TitreMessage envoyé par l'Assemblée nationale au Roi, le 17 décembre 1791, relatif au discours prononcé par Sa Majesté, le 14 décembre précédent
AuteurFrance. Assemblée nationale législative
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

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Adresse à l'Assemblée nationale, par les administrateurs du département de la Gironde, au sujet des subsistances,...

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TitreAdresse à l'Assemblée nationale, par les administrateurs du département de la Gironde, au sujet des subsistances,...
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

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Adresse à l'Assemblée nationale législative

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TitreAdresse à l'Assemblée nationale législative
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
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Projet de décret présenté à l'assemblée nationale au nom du comité militaire, le 24 décembre 1791, sur la situation et l'organisation actuelle de la gendarmerie nationale, par M. Carnot le...

Rapport fait à l'Assemblée nationale par M. Cambon, au nom du Comité de la Trésorerie nationale

Rapport fait à l'Assemblée nationale, le 22 novembre 1791, sur la manière dont les officiers et sous-officiers, tant des troupes de ligne que de la maréchaussée, prendront rang entre eux dans...

Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de législation, le 4 janvier 1792, sur la question de savoir si les décrets relatifs à l'organisation de la Haute-Cour nationale sont...

Décrets de l'Assemblée Nationale, district de Compiègne

Décrets de l'Assemblée nationale, concernant la division du Royaume en 83 départemens

Discours prononcé à l'Assemblée nationale, au nom de toutes les troupes de ligne de France, dans la séance du 13 juillet soir

Message envoyé par l'Assemblée nationale au Roi, le 17 décembre 1791, relatif au discours prononcé par Sa Majesté, le 14 décembre précédent

Adresse à l'Assemblée nationale, par les administrateurs du département de la Gironde, au sujet des subsistances,...

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